COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES ADJOINTS TECHNIQUES – 25 Mai 2016

COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE
DES ADJOINTS TECHNIQUES
DU 25 Mai 2016

 

CAP présidée par : Madame Evelyne BONNAFOUS

 

Ordre du jour :

Point n°1 – Etat d’avancement des procès-verbaux des CAP du : 29/05/2015 et du 04/12/2015 (pour information).

Point n°2 – Attributions des réductions d’ancienneté au de l’année 2014 des adjoints techniques, des agents principaux des services techniques (APST) et des chefs de service intérieur (SCI).

Point n°3 – Prise en charge par voie de détachement (art 60).

Point n°4 – Prise en charge par voie de détachement dans le corps des adjoints techniques (Agents de l’Education nationale).

Point n°5 – Demandes d’intégration directe et suite à prise en charge par voie de détachement.

Point n°6 – Titularisation d’un contractuel Sauvadet.

Point n°7 – Examen des demandes de mutation et de prise en charge par voie de détachement.

Point n°8 – Questions diverses.

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27 mai 2016 |

CAP des adjoints techniques du 29 mai 2015

CAP présidée par : Madame Evelyne BONANAFOUS 

Ordre du jour : 

Point n°1 – Règlement intérieur.

Point n°2 – Etat d’avancement des procès-verbaux des CAP du : 14/05/2014 et du 14/11/2014 (pour information).

Point n°3 – Information sur les réductions d’ancienneté au titre de l’année 2013 des adjoints techniques, des agents principaux des services techniques ‘APST) et des chefs de services intérieurs (CSI).

Point n°4 – Demandes d’intégration.

Point n°5 – Demandes d’accueil par voie de détachement.

Point n°6 – Titularisation d’un contractuel travailleur handicapé et titularisation d’un agent recruté sans concours.

Point n°7 – Examen des demandes de mutation et de prise en charge par voie de détachement.

Point n°8 Information sur l’examen professionnel de 2013 et 2014 d’adjoints technique de 1ère classe (Loi Sauvadet).

Point n°9 – Questions diverses. 

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12 juin 2015 |

Compte rendu CGT de la CAP des Adjoints Techniques du 14 novembre 2014

Ordre du jour : 

Point n°1 – Approbation du procès-verbal de la CAP du 16/12/2013

    – Etat d’avancement du procès-verbal de la CAP du 14 mai 2014

Point n°2 – Titularisation d’un contractuel travailleur handicapé

Point n°3 – Titularisation d’agents recrutés sans concours (dont une prolongation de stage)

Point n°4 – Demandes d’accueil par voie de détachement

    – Demandes d’accueil par voie de détachement du MENJVA

    – Demandes d’accueil par voie de détachement – article 60

Point n°5 – Demandes d’intégration

Point n°6 – Point sur les examens « loi Sauvadet » 

Formation restreinte :

Point n°7 – Examen du tableau d’avancement au grade d’adjoint technique de 1ère classe au titre de l’année 2015.

Point n°8 – Examen du tableau d’avancement au grade d’adjoint technique principal de2ème classe au titre de l’année 2015.

Point n°9 – Examen du tableau d’avancement au grade d’adjoint technique principal de1ère classe au titre de l’année 2015.

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28 novembre 2014 |

COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES ADJOINTS TECHNIQUES DU 14 Mai 2014

Ordre du jour :

 – Approbation du procès-verbal du 16/05/2013 et du 16/12/2013.

– Information sur les réductions d’ancienneté au titre de l’année 2012 (Adjoints techniques, APST, chefs de service intérieur).

– Demande d’intégration.

– Examen des demandes de mutation et de prise en charge par voie de détachement.

– Information sur l’examen professionnel d’adjoint technique de 1ère classe (loi Sauvadet)

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3 juin 2014 |

BOYCOTT de la CAP des adjoints techniques du 21 novembre 2013

Les représentants des personnels des syndicats, CGT, FO, UNSA ont alerté l’administration lors des précédentes CAP des adjoints techniques du 31 mai 2012, du 15 novembre 2012, du 16 mai 2013, sur le fait que certains adjoints techniques dans différents services et établissements publics ne percevaient pas les équipements en dotation vestimentaire obligatoire.

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11 décembre 2013 |

CAP des Adjoints Techniques du 08 Décembre 2011

Ordre du Jour

FORMATION PLÉNIÈRE

Point n°1 : Pour information Procès-verbal de la CAP du 17/03/2011

Point n°2 : Approbation du règlement intérieur

Point n°3 : Désignation des représentants à la commission de réforme

Point n°4 : Demandes de détachement

Point n°5 : Demandes de titularisation d’un travailleur handicapé

Point n°6 : Titularisation des agents recrutés sans concours

Point n°7 : Réductions d’ancienneté au titre de l’année 2010

FORMATION RESTREINTE

Point n°10: Examen du tableau d’avancement au grade d’adjoint technique principal de 1ère classe au titre de l’année 2012

Point n°9: Examen du tableau d’avancement au grade d’adjoint technique principal de 2ème classe au titre de l’année 2012

Point n°10: Examen du tableau d’avancement au grade d’adjoint technique de 1ère classe au titre de l’année 2012

Point n°11: Questions diverses

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9 décembre 2011 |

Le point sur les APST

Le comité technique paritaire ministériel commun -CTPMC- s’est prononcé sur la création de 64 emplois fonctionnels d’adjoints principaux des services techniques (APST), accessibles au corps des adjoints techniques, soit :

  • 41 APST 2éme catégorie
  • 23 APST 1ère catégorie

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12 octobre 2011 |