COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES ADJOINTS TECHNIQUES – 25 Mai 2016

COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE
DES ADJOINTS TECHNIQUES
DU 25 Mai 2016

 

CAP présidée par : Madame Evelyne BONNAFOUS

 

Ordre du jour :

Point n°1 – Etat d’avancement des procès-verbaux des CAP du : 29/05/2015 et du 04/12/2015 (pour information).

Point n°2 – Attributions des réductions d’ancienneté au de l’année 2014 des adjoints techniques, des agents principaux des services techniques (APST) et des chefs de service intérieur (SCI).

Point n°3 – Prise en charge par voie de détachement (art 60).

Point n°4 – Prise en charge par voie de détachement dans le corps des adjoints techniques (Agents de l’Education nationale).

Point n°5 – Demandes d’intégration directe et suite à prise en charge par voie de détachement.

Point n°6 – Titularisation d’un contractuel Sauvadet.

Point n°7 – Examen des demandes de mutation et de prise en charge par voie de détachement.

Point n°8 – Questions diverses.

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27 mai 2016 |